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Droit de la Sécurité Sociale |
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Revue Tunisienne de Droit Social
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Abdessatar Mouielhi Maître de conférences et Directeur de l’ I.N.T.E.S
Préface de Mohamed CHAABANE Directeur Général du Centre de Recherches et d’Etudes de Sécurité Sociale
La Doctrine est encore plus pauvre en Droit de la Sécurité Sociale qu’en Droit du Travail. Abdessatar Mouielhi,quasi seul spécialiste en Droit de la Sécurité Sociale est le seul qui est en train de créer par des études théoriques et pratiques une doctrine au sens juridique dans cette spécialité encore méconnue en Tunisie. Contrairement à d’autres branches de droit, le Droit de la Sécurité Sociale nécessite une connaissance profonde et précise non seulement de ses règles juridiques mais également de ses techniques précise, difficiles à maîtriser. L’auteur, en sa qualité de spécialiste confirmé a bien réussi à nous fournir cet ouvrage publié dans sa deuxième édition dans un style fin et sobre attirent ainsi le lecteur à cette spécialité taxés d’inaccessibilité pour les non spécialistes. C’est un traité au sens propre du terme qui n’a rien laissé échapper de son champ d’analyse. Dans le titre premier de la première partie introductive, l’auteur à excellé dans son style facile en mettant alaise le lecteur sans qu’il est nécessaire qu’il soit connaisseur de ce domaine en lui définissant le droit de la Sécurité Sociale et exposant des différentes sources. Le deuxième titre confirme les capacités de l’auteur d’attirer les chercheurs et utilisateurs à ce droit fascinant notamment quant à la conjoncture de sa naissance et de son développement. Après cette partie introductive, l’auteur est partie dans une analyse profonde, et précise mais facile à saisir grâces à son style de juriste de grande qualité. Il a commencé par l’organisation de la sécurité sociale en traitant l’assujettissement aux régimes de sécurité Sociale et l’organisation administrative y compris le financement et le contentieux. Etant parie intégrante de la Sécurité Sociale notamment après le promulgation de la loi n° 94-28 du 21 février 1994 à la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles est traitée en profondeur dans la troisième partie de ce traité. L’auteur à le grand mérite de traiter cette question dans son ensemble avec une clareté rare vu sa complexité technique, juridique et jurisprudentielle. La quatrième partie est chère aux utilisateurs de ce traité notamment aux assurés sociaux et leurs ayant droits puisqu’elle traites les prestations des assurances sociales à court et à long terme. Cette partie est distinguée principalement par la précision de l’auteur en exposant les différentes prestations de façon séparé avec les conditions d’octroi et les modalités de calcul, tâche qui ne peut être réalisée que par quelqu’un qui maîtrise à la fois les techniques et le droit de la sécurité sociale. Quant à la cinquième et dernière partie, elle traite une des plus ancienne missions de la sécurité sociale : Les prestations familiales et la protection de la famille. L’auteur a mis l’accent dans cette partie sur les fondements profonds de la politique familiale et sa relation avec la Sécurité Sociale. Abdessatar Mouielhi a réuni dans cet ouvrage la théorie et la pratique non seulement par l’analyse des différentes parties mais également en l’enrichissant par un guide pratique. Les chercheurs, les praticiens et toutes personnes voulant avoir une idée théorique et pratique complète du droit de la Sécurité Sociale ont intérêt d’avoir cet ouvrage comme référence de base. La préface de Mohamed CHAABANE, directeur général du Centre de Recherches et d’Etudes de Sécurité Sociale est un des plus grands spécialistes dans le domaine confirme mon présent commentaire. |
Le Réseau Africain des Spécialistes en Droit Social
Colloque Africain : « Libéralisation des échanges et Droit Social en Afrique » Tunis 29-30 Octobre 2007
Publications doctrinales * Introduction au Droit du Travail Tunisien * Droit de la Sécurité Sociale * Démocratie, Développement Et Dialogue Social * Les Aspects pratiques des Salaires, Primes et Avantages en Tunisie Partenaires
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